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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL LABASSE
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CLOS BENGUERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BENGUERES
SARL PASCAL LABASSE

Numéro de dépôt :
95554484
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2005

Présentation de la marque CLOS BENGUERES

Déposée le 17 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL LABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS BENGUERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL LABASSE domicilié(e) QUARTIER COOS, 64360 MONEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 167 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASCAL LABASSE - France.

La marque CLOS BENGUERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BENGUERES est expirée depuis le 17 janvier 2005.

PASCAL LABASSE a également déposé les autres marques suivantes : LE FROGGY'S CLUB ENFIN DES VINS DIFFERENTS! , L'OR DE SARRAILH , BARON DE MARCA


SARL PASCAL LABASSE - QUARTIER COOS, 64360 MONEIN - France - SIREN 389167438


SARL PASCAL LABASSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'appellation Jurancon et de l'appellation Jurancon sec